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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAINE ET TRAME
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CHAINE ET TRAME
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAINE ET TRAME
CHAINE ET TRAME Société anonyme

Numéro de dépôt :
96627818
Date de dépôt :
31/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2016

Présentation de la marque CHAINE ET TRAME

Déposée le 31 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) CHAINE ET TRAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAINE ET TRAME »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAINE ET TRAME domicilié(e) Les Turcs,07290 ARDOIX (dossier no 2308769) - 07290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 718 499 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2308769) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAINE ET TRAME est expirée depuis le 31 mai 2016.

CHAINE ET TRAME a également déposé les autres marques suivantes : CHAINE TRAME , MICHELE ARNAUD DIFFUSION


CHAINE ET TRAME Société anonyme - Les Turcs,07290 ARDOIX (dossier no 2308769) - 07290 - France - SIREN 328718499


Cabinet BREMA - 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2308769) - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Inscription le 13 juin 1997 - Changement d'adresse n°238568 - Publication au BOPI 1997-06-13

Inscription le 16 mai 2006 - Changement d'adresse n°433826 - Publication au BOPI 2006-05-16

Renouvellement sans limitation le 24 février 2006 n°2308769 - Publication au BOPI 2006-02-24

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Fils à usage textile. Linge de table, linge de maison, linge de bain à l'exception des vêtements de bain, tous ces articles en matières textiles, tissus à usage textile. Vêtements, sous-vêtements, chemises, chaussures, chaussettes, bottes et pantoufles, chapeaux

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.